Nouvelles

17 Septembre 2024

DTB est prêt pour la transformation numérique de la Preuve du Statut Union (PoUS) !

À partir de la deuxième moitié de septembre 2024, le nouveau système PoUS remplacera les documents papier T2L/T2LF par...
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04 Juillet 2024

Écoconception pour des produits durables et passeport numérique de produit

Le 28 juin 2024, le règlement (UE) 2024/1781 a été publié au Journal officiel de l'Union européenne. Pass...
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09 Avril 2024

Accord de libre-échange UE-Nouvelle-Zélande débute le 1er mai 2024!

L'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande, signé à Bruxelles le 9 juille...
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05 Avril 2024

Augmentation des droits de douane pour l'importation de produits en provenance ou originaires de Russie et de Biélorussie

Le 22 mars, la Commission européenne a proposé un règlement visant à modifier le tarif douanier commun. L'object...
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14 Decembre 2023

Accord entre les pays Pan-Euro-Méditerranéens (PEM) sur l'origine préférentielle

Le 7 décembre 2023, le Comité mixte du PEM a formellement adopté de nouvelles règles d'origine préfér...
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03 Decembre 2023

DTB RENFORCE SON EXPERTISE EN TANT QUE NOUVEAU MEMBRE DE CRSNP

DTB est récemment devenu membre de Customs Related Software & Network Providers (CRSNP), une association de premier plan dans le paysage...
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12 Juin 2023

Nouvelle législation pour lutter contre la déforestation dans le commerce des marchandises

À partir de l'année prochaine, une nouvelle législation entrera en vigueur visant à lutter contre la défor...
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05 Juin 2023

L'UE prolonge les mesures temporaires de libéralisation du commerce pour l'Ukraine.

Le 31 mai 2023, le Parlement européen et le Conseil ont adopté le Règlement (UE) 2023/1077. Ce règlement prolonge les...
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19 Mai 2023

RÈGLEMENT EUROPÉEN établissant un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (CBAM) - DATES IMPORTANTES À RETENIR

Le règlement de l'UE établissant un mécanisme d’ajustement carbone aux frontières, également connu...
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05 Février 2022

Suppression des droits de douane en Suisse

UPDATE: Un report du vote a entraîné un retard des délibérations parlementaires. La suppression tarifaire devrait...
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29 Octobre 2021

Nomenclature combinée 2022

Comme chaque année, la Commission européenne adopte un règlement reprenant la version complète de la nomenclature...
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28 Decembre 2020

Vœux de nouvel an

La fin de l'année 2020 approche vite. Sous le sapin de Noël se trouvait un accord sur le Brexit (ou accord de commerce...
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13 Juin 2020

Brexit

Vendredi le 12 juin 2020, il a été confirmé que le gouvernement britannique ne demandera pas de prolongation de la p&eacu...
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21 Mars 2020

coronavirus COVID-19

Message concernant le coronavirus COVID-19 nous sommes ouverts et à votre service Chers clients,  la crise du coronavirus a...
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06 Mars 2020

Groupe de travail régional dans le secteur de douane et accises

D+TB fait partie du groupe travail régional de Gand, la branche régionale du Forum national pour les provinces de Flandre occide...
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01 Mars 2019

RX/SEAPORT

D+TB s'est intéressée dans RX/SEAPORT et participe ainsi à la création d'une connexion numérique entre...
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23 Decembre 2017

Nouveau site web

Notre nouveau site web est online. Trouvez encore plus facilement des informations sur notre société.
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